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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS
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SOJA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOJA
AIRBUS OPERATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93484210
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2023

Présentation de la marque SOJA

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS domicilié(e) 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 916 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOJA est expirée depuis le 20 septembre 2023.

AIRBUS OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ADOC , CARAVELLE , AIRMAN , ALLIANCE , AirN@v AirbusN@vigator , AIRBUS France , AirN@v , GCS


AIRBUS OPERATIONS, Société par actions simplifiée - 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France - SIREN 420916918


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379222 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242520 - Publication au BOPI 2003-05-15

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379221 - Publication au BOPI 2003-10-07

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 27 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609661 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-27

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540832 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2013-10-04

Machines et machines-outils à l'exclusion de celles relatives à la culture ou au traitement du soja; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles à l'exception de ceux relatifs à la culture du soja; couveuses pour les ufs